Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'Huître SO French GOLDbeach
LA BELLE DU NORDET, SAS

Numéro de dépôt :
4166002
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/03/2025
l\'Huître SO French GOLDbeach de LA BELLE DU NORDET

Présentation de la marque l'Huître SO French GOLDbeach

Déposée le 19 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE DU NORDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « l'Huître SO French GOLDbeach » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BELLE DU NORDET domicilié(e) 2 PLACE DE L'EGLISE - 14400 - SOMMERVIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 841 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LA BELLE DU NORDET, Mme GAUGUELIN ANNELYSE domicilié(e) 2 PLACE DE L'EGLISE - 14400 - SOMMERVIEU - France.

La marque l'Huître SO French GOLDbeach a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Huître SO French GOLDbeach arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

LA BELLE DU NORDET a également déposé les autres marques suivantes : HUITRES *LA BELLE DU NORDET* SPECIALE


LA BELLE DU NORDET, SAS - 2 PLACE DE L'EGLISE - 14400 - SOMMERVIEU - France - SIREN 753841915


SAS LA BELLE DU NORDET, Mme GAUGUELIN ANNELYSE - 2 PLACE DE L'EGLISE - 14400 - SOMMERVIEU - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Animaux vivants ; crustacés vivants ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.